Conditions d’utilisation
Règles applicables aux comptes lecteurs, à la lecture, aux discussions et aux soutiens proposés sur Forgotten Source.
1. Accès au site et compte
La présentation publique du projet peut être consultée sans compte. La lecture des chapitres et les fonctions communautaires peuvent nécessiter un compte vérifié. L’utilisateur doit fournir des informations d’inscription exactes et protéger l’accès à son compte.
2. Usage autorisé
Le service est destiné à la lecture personnelle et à la participation à la communauté. Sont notamment interdits, sans autorisation préalable : la republication ou la redistribution des chapitres ou planches sur un autre site, réseau social, serveur, forum, application ou support ; l’extraction automatisée abusive ; le contournement des contrôles d’accès ; la copie massive du contenu ; l’hébergement miroir ; ainsi que tout usage destiné à perturber ou contourner la sécurité du service. Ces règles s’appliquent sous réserve des exceptions et droits impérativement prévus par la loi.
3. Propriété intellectuelle et création assistée par IA
Forgotten Source — La Source Oubliée comprend des éléments originaux créés par l’auteur, notamment l’histoire, le scénario, les dialogues, l’univers, les personnages, les choix narratifs, le découpage et la composition éditoriale. Ces éléments bénéficient des protections applicables lorsqu’en sont réunies les conditions. Certains visuels peuvent avoir été réalisés avec l’assistance d’outils d’intelligence artificielle ; leur régime de protection peut varier selon les éléments concernés, les conditions d’utilisation des outils employés et l’importance de l’apport créatif humain. La consultation du site ou la création d’un compte n’accorde aucune licence de republication, redistribution, adaptation ou exploitation commerciale de l’œuvre.
3 bis. Captures et copies techniques
Le site met en œuvre des mesures techniques destinées à limiter la copie opportuniste des planches (désactivation de certaines fonctions de sauvegarde, filigrane de session, contrôle d’accès et, lorsque le mode sécurisé est activé, délivrance des images depuis un stockage privé). Ces mesures ne rendent pas matériellement impossible toute capture d’écran. Toute réutilisation ou diffusion doit respecter les droits applicables, les présentes conditions et les exceptions prévues par la loi.
4. Contributions de la communauté
L’utilisateur conserve les droits qu’il détient sur ses propres messages. Il autorise Forgotten Source, de manière non exclusive et uniquement dans la mesure nécessaire au fonctionnement du service, à héberger, afficher, reproduire techniquement et modérer ces contributions. Cette autorisation cesse avec la suppression du contenu ou du compte, sous réserve des copies techniques temporaires et des éléments dont la conservation est légalement nécessaire.
5. Modération
Les contenus et comptes peuvent être modérés conformément aux règles communautaires. Les mesures doivent être proportionnées au comportement observé et peuvent être contestées via le contact de modération indiqué.
6. Publicité
Le site peut afficher un nombre limité d’emplacements publicitaires. Les règles de consentement applicables sont décrites dans la politique cookies. Forgotten Source cherche à éviter les formats couvrant ou interrompant une page de manga.
7. Soutiens financiers
Les contributions financières proposées sur la page « Soutenir » sont volontaires et n’accordent pas de droit sur l’œuvre, de pouvoir éditorial ni de contenu narratif essentiel. Les conditions de paiement, d’éventuel remboursement, de facturation et de fiscalité devront être précisées selon le prestataire et le statut réel de l’éditeur avant activation des paiements.
8. Disponibilité
Le service peut être temporairement indisponible pour maintenance, sécurité ou incident technique. Aucune disponibilité permanente n’est garantie.
9. Suppression du compte
L’utilisateur peut demander / déclencher la suppression de son compte depuis son espace lorsque la fonction de production est active. Les conséquences sur les données sont décrites dans la politique de confidentialité.
10. Droit applicable et contact
Droit applicable / juridiction : [À RENSEIGNER APRÈS VALIDATION JURIDIQUE]. Contact : [E-MAIL À RENSEIGNER].